IL N'Y A PAS DE SAISON POUR SAVOURER L'AUTOMNE

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS

Présentation de la marque IL N'Y A PAS DE SAISON POUR SAVOURER L'AUTOMNE

Déposée le 23 décembre 1992 par la société SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL N'Y A PAS DE SAISON POUR SAVOURER L'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS domicilié(e) 12, Cours Louis Lumière, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 008 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque IL N'Y A PAS DE SAISON POUR SAVOURER L'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL N'Y A PAS DE SAISON POUR SAVOURER L'AUTOMNE est expirée depuis le 23 décembre 2002.

SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : L'ABBAYE DE PORT DU SALUT , CREMOR , LES RICHES HEURES D'ALSACE , LE FRUIT ROUX DE LA TERRE , P.S. PORT DU SALUT , DAVOS , (Marque figurative) , LE CLOCHER , (Marque figurative) , SAFR